RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GÉNÉRAL

Exigences légales pour les randonnées en motoneige

En tant qu'activité hors route, les randonnées en motoneige sont intrinsèquement risquées. L'OFSC présume que tous les conducteurs empruntant les pistes prescrites par l'OFSC comprennent et acceptent :

• - Que toutes les motoneiges seront conduites à l'aide d'un permis légal d'utilisation des pistes.
• - Que tous les conducteurs et les passagers utilisent volontairement les pistes à leurs propres risques.
• - Que les conducteurs et les passagers connaissent et respectent la loi, y compris la Loi sur la responsabilité des occupants, la Loi sur les motoneiges et la Loi sur l'entrée sans autorisation.
• - Que l'on reconnaît et accepte que les randonnées en motoneige correspondent essentiellement à une activité hors route qui se déroule dans un milieu naturel.
• - Que l'OFSC est un organisme bénévole dont les ressources et la main-d'oeuvre sont limitées.
• - Qu'il n'est pas pratique, possible ni souhaitable d'assurer un entretien uniforme de toutes les pistes ou d'enlever tous les dangers potentiels.
• - Que l'OFSC offre le privilège d'accès aux pistes sans garantie de service ni de la qualité.
• - Que les conducteurs et les passagers ne consommeront pas d'alcool avant ou pendant l'utilisation des pistes.
• - Que les conducteurs et les passagers seront prudents et responsables et doivent s'assurer que les motoneiges sont dûment utilisées et sous contrôle en tout temps.
• - Que les conducteurs et les passagers savent utiliser la motoneige de manière compétente et comprennent que l'utilisation d'une motoneige nécessite des aptitudes cognitives complètes.
• - Que les conditions météorologiques affectent les pistes et l'utilisation de la motoneige et elles peuvent changer subitement.
• - Que la limite maximale sur les pistes est de 50 km/h à moins d'être réduite pour respecter une loi ou selon certaines conditions.
• - Qu'il peut y avoir des usagers autorisés sur les pistes autres que les motoneigistes.
• - Que les conducteurs garderont la droite sur la piste même s'il n'existe pas de ligne centrale.
• - Que les conducteurs savent que l'on peut damer ou assurer d'autres activités d'entretien à n'importe quel moment du jour ou de la nuit qui peuvent accaparer l'ensemble ou une partie de la piste et avoir le droit de passage.
• - Que les conducteurs et les passagers savent que les pistes destinées aux motoneiges ne sont pas des autoroutes sophistiquées.
• - Que tous les conducteurs et les passagers connaissent et respecteront les principes de la déclaration des conducteurs sécuritaires de la International Snowmobile Manufacturers' Association.
• - Que les conducteurs et les passagers sont au courant qu'un service d'urgence et de téléphone cellulaire peut ne pas être disponible.
• - Que les conducteurs et les passagers sont au courant qu'il n'existe généralement pas d'exigence juridique en matière de signalisation sur les pistes et, s'il y en a, c'est seulement pour obtenir de l'aide et combler un aspect pratique.
• - Que les conducteurs et les passagers savent que les randonnées en motoneige sur les pistes de l'OFSC sont perçues comme étant une activité à vocation familiale.
• - Que les conducteurs et les passagers connaissent les dangers uniques et particuliers du passage sur glace.
• - Que le fait de damer et d'entretenir les pistes, lorsque ces services sont offerts, ne visent qu'à améliorer le confort et le plaisir des conducteurs et des passagers qui font preuve de prudence et de sécurité.
• - Que les conducteurs et les passagers s'habilleront convenablement pour toutes les conditions et disposeront d'équipement de sécurité et d'urgence approprié en tout temps.

Pour utiliser une motoneige en toute légalité en Ontario, vous devez avoir:

• - Un permis de conduire valide
• - Une preuve que vous êtes propriétaire de la    motoneige
• - L'immatriculation
• - Une preuve d'assurance
• - Un casque
• - Un permis d'accès aux pistes de motoneige

Pour les non-résidants:

• - Tous les Ontariens doivent immatriculer leur motoneige auprès du ministère des transports, afficher le numéro d'immatriculation et montrer une preuve d'assurance.
• - Tous les Ontariens doivent afficher une validation courante de leur motoneige.

Pour les non-résidants:

• - Tous les non-résidants doivent produire une preuve d'assurance et d'immatriculation ou une facture de la vente et se conformer aux règlements relatifs aux motoneiges de l'Ontario.
• - Les résidants américains qui ne sont pas obligés d'assurer leur motoneige dans leur propre État doivent avoir une assurance responsabilité en Ontario (minimum : 500 000$). Ils peuvent utiliser l'assurance de leur automobile.

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